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BOZONNET YVES

Active
Siren444 255 137Entrepreneur individuel01660 VANDEINSCréée le 01 janvier 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 444 255 137, BOZONNET YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Aux Chavagnats, 01660 Vandeins. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BOZONNET YVES

Dénomination
BOZONNET YVES
SIREN
444 255 137
SIRET (siège)
444 255 137 00010
N° TVA intracommunautaire
FR70444255137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 255 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
AUX CHAVAGNATS, 01660, VANDEINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOZONNET YVES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BOZONNET YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01660 VANDEINSSiègeActif

    444 255 137 00010 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

Conformité de BOZONNET YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOZONNET YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOZONNET YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOZONNET YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BOZONNET YVES

Quel est le numéro SIREN de BOZONNET YVES ?

Le numéro SIREN de BOZONNET YVES est 444 255 137. Le SIRET de son siège social est 444 255 137 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70444255137.

Où se situe le siège social de BOZONNET YVES ?

Le siège social de BOZONNET YVES est situé Aux Chavagnats, 01660 Vandeins.

BOZONNET YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOZONNET YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOZONNET YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOZONNET YVES.

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