990 818 510
Active5630Z · Débits de boissons
Fiche d'identité de 990 818 510
INSEE- Dénomination
- 990 818 510
- SIREN
- 990 818 510
- SIRET (siège)
- 990 818 510 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR55990818510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 818 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 19 septembre 2025
- Siège social
- Buis-les-Baronnies
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 990 818 510
Bar hôtel snack
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Dirigeants et représentants de 990 818 510
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 818 510
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Buis-les-BaronniesSiègeActif
990 818 510 00010 · ouvert le 13 septembre 2025 · NAF 5630Z
Conformité de 990 818 510
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 818 510. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 818 510 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 818 510
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 septembre 2025
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