CheckersProcédures

BPC BATT

Active
Siren487 425 498SARL54000 NANCYCréée le 04 février 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
420 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 487 425 498, BPC BATT est une SARL créée le 4 février 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue du Tapis Vert, 54000 Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1082Z. La direction est assurée par STEPHANE BATT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BPC BATT

Dénomination
BPC BATT
SIREN
487 425 498
SIRET (siège)
487 425 498 00028
N° TVA intracommunautaire
FR51487425498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 425 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
420 000 €
Code NAF / APE
1082Z
Date de création
04 février 2010
Siège social
30 RUE DU TAPIS VERT, 54000, NANCY
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de BPC BATT

boulangerie pâtisserie débit de tabac épicerie primeurs semences confiserie briocherie salon de thé

Finances de BPC BATT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BPC BATT

SB

STEPHANE BATT

Gérant

En poste depuis novembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 novembre 2011

Anciens dirigeants (1)

AB

Alain Jean-Paul BATT

Gérant(e) · de février 2010 à novembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BPC BATT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54000 NANCYSiègeActif

    487 425 498 00028 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 1082Z

  • 88600 BROUVELIEURESFermé

    487 425 498 00010 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 1071C

Documents juridiques de BPC BATT

26 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2023

  • Acte

Dépôt du 16 février 2023

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 31 août 2006

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2006

  • Acte

Comptes annuels de BPC BATT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BPC BATT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BPC BATT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BPC BATT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BPC BATT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BPC BATT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BPC BATT

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  17. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Début d'activité : 2010-01-01

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Gérant(e) : BATT STEPHANE

  19. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculée le 2010-02-17 · Début d'activité : 2010-01-01

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant(e) : BATT Alain Jean-Paul

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2010

Marques déposées par BPC BATT

BPC BATT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ETOILE DE L'EST

    N° 3284154 · Déposée le 05 avril 2004 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 05 avril 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BPC BATT

Quel est le numéro SIREN de BPC BATT ?

Le numéro SIREN de BPC BATT est 487 425 498. Le SIRET de son siège social est 487 425 498 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51487425498.

Qui dirige BPC BATT ?

BPC BATT est dirigée par STEPHANE BATT, gérant.

Où se situe le siège social de BPC BATT ?

Le siège social de BPC BATT est situé 30 rue du Tapis Vert, 54000 Nancy.

BPC BATT est-elle toujours en activité ?

Oui, BPC BATT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BPC BATT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BPC BATT.