CheckersProcédures
Chiffre d'affaires 2018
569 k€−40,1 %
Résultat net 2018
−368 k€+29,5 %
Capital social
400 k€
Effectif
Non publié

BPM est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 2010, identifiée par le SIREN 524 073 319. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 Centre Mayol N° 55 et, 83000 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 5610A. En 2018, son chiffre d'affaires s'est élevé à 569 k€ pour une perte nette de 368 k€. S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BPM

Dénomination
BPM
SIREN
524 073 319
SIRET (siège)
524 073 319 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28524073319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Toulon 524 073 319
Greffe
Toulon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
400 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
10 août 2010
Siège social
56 CENTRE MAYOL N° 55 ET, 83000, TOULON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BPM

Exploitation de tous fonds de commerce de brasserie, café, restaurant

Finances de BPM

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
2018569 k€−40,1 %−368 k€−291 k€−397 k€−2,2 M€900 k€358 k€-
2017950 k€−16,5 %−521 k€−376 k€−517 k€−1,8 M€1,5 M€548 k€14
20161,1 M€-−430 k€−308 k€−399 k€−1,3 M€1,6 M€658 k€19

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2018 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 14 août 2019

Ratios 2018

Marge EBE
−51,1 %
Résultat courant / CA
21,3 %
Autonomie financière
−246,2 %
Taux d’endettement
−44,6 %
Ratio de liquidité
7,9 %
CAF / CA
40,8 %
Crédit clients
4 j
Crédit fournisseurs
402 j
Rotation des stocks
14 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires11 020 €11 096 €
Fonds commercial319 500 €319 500 €
Installations techniques, matériel et outillage35 446 €-
Autres immobilisations corporelles324 068 €901 929 €
Autres immobilisations financières53 770 €50 907 €
TOTAL Actif immobilisé708 358 €1 283 433 €
Stocks - matières premières et approvisionnements21 851 €37 894 €
Avances et acomptes versés sur commandes20 633 €915 €
Clients et comptes rattachés7 897 €267 €
Autres créances95 902 €84 793 €
Disponibilités19 351 €23 530 €
Charges constatées d'avance26 507 €75 425 €
TOTAL Actif circulant192 141 €222 825 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif900 499 €1 506 258 €

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel400 000 €400 000 €
Report à nouveau−2 249 081 €−1 727 923 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−367 586 €−521 157 €
TOTAL Capitaux propres−2 216 666 €−1 849 081 €
Provisions pour risques20 000 €45 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges20 000 €45 000 €
Autres emprunts obligataires-1 951 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit6 969 €1 050 701 €
Emprunts et dettes financières divers981 800 €1 416 800 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 920 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés557 199 €616 540 €
Dettes fiscales et sociales150 136 €149 445 €
Autres dettes1 399 141 €74 902 €
TOTAL Dettes3 097 165 €3 310 339 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif900 499 €1 506 258 €

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - biens569 485 €950 147 €
Chiffre d'affaires net569 485 €950 147 €
Subventions d'exploitation1 175 €5 721 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges706 €2 512 €
Autres produits4 516 €225 €
TOTAL Produits d'exploitation575 882 €958 605 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements172 429 €322 900 €
Variation de stock (matières premières)16 043 €−7 002 €
Autres achats et charges externes272 485 €430 075 €
Impôts, taxes et versements assimilés42 770 €38 383 €
Salaires et traitements249 831 €429 282 €
Charges sociales108 540 €118 577 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations106 152 €139 565 €
Autres charges4 177 €4 120 €
TOTAL Charges d'exploitation972 427 €1 475 899 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−396 545 €−517 294 €
Autres intérêts et produits assimilés519 503 €-
TOTAL Produits financiers519 503 €-
Intérêts et charges assimilées1 618 €5 068 €
TOTAL Charges financières1 618 €5 068 €
RÉSULTAT FINANCIER517 885 €−5 068 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS121 340 €−522 362 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion8 276 €2 725 €
Reprises sur provisions et transferts de charges25 000 €-
TOTAL Produits exceptionnels33 276 €2 725 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion2 236 €2 592 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital519 965 €-
TOTAL Charges exceptionnelles522 201 €2 592 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−488 925 €133 €
Impôts sur les bénéfices-−1 072 €
TOTAL DES PRODUITS1 128 661 €961 329 €
TOTAL DES CHARGES1 496 246 €1 482 487 €
BÉNÉFICE OU PERTE−367 586 €−521 157 €
Code HP4 080 €4 080 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires11 096 €-
Fonds commercial319 500 €-
Installations techniques, matériel et outillage35 446 €-
Autres immobilisations corporelles901 929 €-
Autres immobilisations financières50 907 €-
TOTAL Actif immobilisé1 283 433 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements37 894 €-
Avances et acomptes versés sur commandes915 €-
Clients et comptes rattachés267 €-
Autres créances84 793 €-
Disponibilités23 530 €-
Charges constatées d'avance75 425 €-
TOTAL Actif circulant222 825 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 506 258 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel400 000 €-
Report à nouveau−1 727 923 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−521 157 €-
TOTAL Capitaux propres−1 849 081 €-
Provisions pour risques45 000 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges45 000 €-
Autres emprunts obligataires1 951 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 050 701 €-
Emprunts et dettes financières divers1 416 800 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés616 540 €-
Dettes fiscales et sociales149 445 €-
Autres dettes74 902 €-
TOTAL Dettes3 310 339 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 506 258 €-
Code EG367 905 €-
Code EH121 800 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - biens950 147 €-
Chiffre d'affaires net950 147 €-
Subventions d'exploitation5 721 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges2 512 €-
Autres produits225 €-
TOTAL Produits d'exploitation958 605 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements322 900 €-
Variation de stock (matières premières)−7 002 €-
Autres achats et charges externes430 075 €-
Impôts, taxes et versements assimilés38 383 €-
Salaires et traitements429 282 €-
Charges sociales118 577 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations139 565 €-
Autres charges4 120 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 475 899 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−517 294 €-
Intérêts et charges assimilées5 068 €-
TOTAL Charges financières5 068 €-
RÉSULTAT FINANCIER−5 068 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−522 362 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion2 725 €-
TOTAL Produits exceptionnels2 725 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion2 592 €-
TOTAL Charges exceptionnelles2 592 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL133 €-
Impôts sur les bénéfices−1 072 €-
TOTAL DES PRODUITS961 329 €-
TOTAL DES CHARGES1 482 487 €-
BÉNÉFICE OU PERTE−521 157 €-
Code A12 512 €-
Code A43 874 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires11 172 €-
Fonds commercial319 500 €-
Installations techniques, matériel et outillage1 286 €-
Autres immobilisations corporelles1 006 259 €-
Autres immobilisations financières15 665 €-
TOTAL Actif immobilisé1 353 883 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements30 892 €-
Avances et acomptes versés sur commandes360 €-
Clients et comptes rattachés1 299 €-
Autres créances133 337 €-
Disponibilités25 397 €-
Charges constatées d'avance61 973 €-
TOTAL Actif circulant253 259 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 607 141 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel400 000 €-
Report à nouveau−1 297 581 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−430 342 €-
TOTAL Capitaux propres−1 327 923 €-
Provisions pour risques45 000 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges45 000 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 055 948 €-
Emprunts et dettes financières divers1 218 751 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés398 587 €-
Dettes fiscales et sociales117 842 €-
Autres dettes98 936 €-
TOTAL Dettes2 890 065 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 607 141 €-
Code EG1 008 323 €-
Code EH111 284 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Ventes de marchandises−329 €-
Production vendue - biens1 131 729 €-
Production vendue - services6 205 €-
Chiffre d'affaires net1 137 605 €-
Subventions d'exploitation14 577 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges28 410 €-
Autres produits380 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 180 972 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements373 692 €-
Variation de stock (matières premières)−3 100 €-
Autres achats et charges externes398 632 €-
Impôts, taxes et versements assimilés33 607 €-
Salaires et traitements523 034 €-
Charges sociales134 530 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations116 587 €-
Autres charges3 253 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 580 235 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−399 263 €-
Intérêts et charges assimilées36 518 €-
TOTAL Charges financières36 518 €-
RÉSULTAT FINANCIER−36 518 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−435 781 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion4 251 €-
Reprises sur provisions et transferts de charges1 000 €-
TOTAL Produits exceptionnels5 251 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion2 346 €-
TOTAL Charges exceptionnelles2 346 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL2 906 €-
Impôts sur les bénéfices−2 533 €-
TOTAL DES PRODUITS1 186 224 €-
TOTAL DES CHARGES1 616 566 €-
BÉNÉFICE OU PERTE−430 342 €-
Code HP27 908 €-
Code A128 410 €-
Code A43 089 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de BPM

EP

ERIC PIETRINI

Directeur général

NC

NICOLE CARRION

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis mars 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mars 2016

A

AUDIT GESTION ANALYSE EXPERTISE

Commissaire aux comptes titulaire

S

S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS

Président de SAS

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BPM

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeActif

    524 073 319 00013 · ouvert le 06 août 2010 · NAF 5610A

  • 83160 LA VALETTE-DU-VARActif

    524 073 319 00039 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 5610A

  • 83000 TOULONFermé

    524 073 319 00021 · ouvert le 02 septembre 2010 · NAF 5610C

Documents juridiques de BPM

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 08 février 2017

  • Acte

Dépôt du 24 février 2016

  • Acte

Dépôt du 16 août 2012

  • Acte

Dépôt du 16 août 2012

  • Acte

Dépôt du 16 août 2012

  • Acte

Dépôt du 10 août 2010

  • Acte

Comptes annuels de BPM

BPM a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2018

Bilan complet

14 août 2019

Comptes annuels 2017

Bilan complet

14 décembre 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

27 novembre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de BPM

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BPM. Liquidation judiciaire en cours depuis le 07 février 2017 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

Liquidation judiciaireEn cours

Ouverte le 07 février 2017 ; liquidation judiciaire prononcée le 26 mai 2020. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

5 jugements et avis publiés

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire

Jugement du 26 mai 2020 · publié le 05 juin 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 12 mai 2020, désignant liquidateur Maître Laure Simon 5 rue Berthelot 83000 Toulon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com à l’exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 09 juillet 2019 · publié le 19 juillet 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de plan de redressement

Jugement du 16 octobre 2018 · publié le 28 octobre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Laure Simon 5 rue Berthelot 83000 Toulon

Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde

Jugement du 08 février 2018 · publié le 20 février 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire et désignant administrateur Me Huertas Xavier 4 Rue de l'Opéra 06359 Nice avec les pouvoirs : assister.

Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement du 07 février 2017 · publié le 17 février 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Huertas Xavier 4 Rue de l'Opéra 06359 Nice avec les pouvoirs : assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Laure Simon 5 Rue Berthelot 83000 Toulon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.

Aucune mention de BPM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BPM

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · Jugement du 2020-05-26 · Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 12 mai 2020, désignant liquidateur Maître Laure Simon 5 rue Berthelot 83000 Toulon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com à l’exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    BOUDJELLAL Mourad nom d'usage : BOUDJELLAL n'est plus président. SA sportive professionnelle S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS devient président

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2019-07-09 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement de plan de redressement · Jugement du 2018-10-16 · Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Laure Simon 5 rue Berthelot 83000 Toulon

  7. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde · Jugement du 2018-02-08 · Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire et désignant administrateur Me Huertas Xavier 4 Rue de l'Opéra 06359 Nice avec les pouvoirs : assister.

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  9. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Jugement du 2017-02-07 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Huertas Xavier 4 Rue de l'Opéra 06359 Nice avec les pouvoirs : assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Laure Simon 5 Rue Berthelot 83000 Toulon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Président : BOUDJELLAL Mourad modification le 17 Août 2010 Directeur général : PIETRINI Eric Jean en fonction le 10 Août 2010 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT GESTION ANALYSE EXPERTISE modification le 24 Février 2016 Commissaire aux comptes suppléant : CARRION Nicole en fonction le 24 Février 2016

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  17. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Début d'activité : 2010-09-02

  18. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  19. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Début d'activité : 2010-08-06

  20. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  21. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2010

Marques déposées par BPM

BPM est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • RCT LIVE

    N° 4379112 · Déposée le 26 juillet 2017 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classe 43 · valable jusqu’au 26 juillet 2027

  • RCT CAFE

    N° 3807498 · Déposée le 18 février 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 43 · expirée le 18 février 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BPM

Quel est le numéro SIREN de BPM ?

Le numéro SIREN de BPM est 524 073 319. Le SIRET de son siège social est 524 073 319 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28524073319.

Qui dirige BPM ?

BPM est dirigée par S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de BPM ?

BPM a déclaré un chiffre d'affaires de 569 k€ sur l'exercice 2018, clos le 31 décembre 2018. L'exercice se solde par une perte nette de 368 k€.

Où se situe le siège social de BPM ?

Le siège social de BPM est situé 56 Centre Mayol N° 55 et, 83000 Toulon.

BPM est-elle toujours en activité ?

Oui, BPM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BPM est-elle en procédure collective ?

Oui. BPM fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 7 février 2017. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.