BR BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 12tranche Sirene
BR BAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2025, identifiée par le SIREN 988 015 020. Elle est domiciliée 74 RUE Gustave Deveze, 93700 Drancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4391B et emploie 12 salariés. Amel AHMED exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BR BAT
INSEE- Dénomination
- BR BAT
- SIREN
- 988 015 020
- SIRET (siège)
- 988 015 020 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR67988015020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 015 020
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4391B
- Date de création
- 17 juin 2025
- Effectif
- 12
- Siège social
- 74 RUE Gustave Deveze, 93700, Drancy
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BR BAT
Couverture, étanchéité, isolation et maçonnerie
Finances de BR BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BR BAT
INSEEÉtablissements de BR BAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93700 DrancySiègeFermé
988 015 020 00015 · ouvert le 02 mai 2025 · NAF 4391B
- 60440 Nanteuil-le-HaudouinActif
988 015 020 00023 · NAF 4391B
Documents juridiques de BR BAT
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BR BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BR BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BR BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BR BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BR BAT. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-14
Décision du 21 novembre 2025 · N° 2025029684
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
Décision du 17 novembre 2025 · N° 2025005889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 mars 2025 · N° 2025J00099
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BR BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BR BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 2025
Questions fréquentes sur BR BAT
Quel est le numéro SIREN de BR BAT ?
Le numéro SIREN de BR BAT est 988 015 020. Le SIRET de son siège social est 988 015 020 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67988015020.
Qui dirige BR BAT ?
BR BAT est dirigée par Amel AHMED, président de sas.
Où se situe le siège social de BR BAT ?
Le siège social de BR BAT est situé 74 RUE Gustave Deveze, 93700 Drancy.
BR BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, BR BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BR BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BR BAT.
Combien de salariés compte BR BAT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BR BAT emploie 12 salariés.
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