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BRABAN PASCAL

Active
Siren520 900 440Entrepreneur individuel29690 BOTMEURCréée le 09 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRABAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mars 2010, identifié par le SIREN 520 900 440. Son siège social est situé Roch Ar Hezec, 29690 Botmeur. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRABAN PASCAL

Dénomination
BRABAN PASCAL
SIREN
520 900 440
SIRET (siège)
520 900 440 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01520900440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 900 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
09 mars 2010
Siège social
ROCH AR HEZEC, 29690, BOTMEUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRABAN PASCAL

Services d'aménagement paysager

Finances de BRABAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRABAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRABAN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29690 BOTMEURSiègeActif

    520 900 440 00014 · ouvert le 09 mars 2010 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BRABAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRABAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRABAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRABAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRABAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRABAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRABAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2010

Questions fréquentes sur BRABAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRABAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRABAN PASCAL est 520 900 440. Le SIRET de son siège social est 520 900 440 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01520900440.

Où se situe le siège social de BRABAN PASCAL ?

Le siège social de BRABAN PASCAL est situé Roch Ar Hezec, 29690 Botmeur.

BRABAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRABAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRABAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRABAN PASCAL.

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