BRABUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRABUS est une 5499 immatriculée le 20 décembre 1993 sous le numéro SIREN 394 789 481. Elle est domiciliée 1 Pl des Capucins, 69001 Lyon 1er. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514C.
Fiche d'identité de BRABUS
INSEE- Dénomination
- BRABUS
- SIREN
- 394 789 481
- SIRET (siège)
- 394 789 481 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR07394789481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 789 481
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 514C
- Date de création
- 20 décembre 1993
- Siège social
- 1 PL DES CAPUCINS, 69001, LYON 1ER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BRABUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRABUS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRABUS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69001 LYON 1ERSiègeFermé
394 789 481 00014 · ouvert le 20 décembre 1993 · NAF 514C
Documents juridiques de BRABUS
INPIComptes annuels de BRABUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRABUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRABUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRABUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRABUS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 5ème chambre
Décision du 03 mars 2026 · N° 2025F02007
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 30 octobre 2025 · N° 25/00500
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 1ère section
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/08174
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRABUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRABUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 1993
Questions fréquentes sur BRABUS
Quel est le numéro SIREN de BRABUS ?
Le numéro SIREN de BRABUS est 394 789 481. Le SIRET de son siège social est 394 789 481 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07394789481.
Où se situe le siège social de BRABUS ?
Le siège social de BRABUS est situé 1 Pl des Capucins, 69001 Lyon 1er.
BRABUS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRABUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRABUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRABUS.
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