BRABUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 501 151 229, BRABUS est une SCI créée le 26 novembre 2007. Elle est domiciliée 3 Imp Cesari Calvin, 13380 Plan-de-Cuques. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-BAPTISTE CARRAI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BRABUS
INSEE- Dénomination
- BRABUS
- SIREN
- 501 151 229
- SIRET (siège)
- 501 151 229 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR65501151229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 151 229
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 novembre 2007
- Siège social
- 3 IMP CESARI CALVIN, 13380, PLAN-DE-CUQUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRABUS
Propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de BRABUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRABUS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 novembre 2007) · 18 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 novembre 2007) · 18 ans
Établissements de BRABUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13380 PLAN-DE-CUQUESSiègeActif
501 151 229 00017 · ouvert le 26 novembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRABUS
INPIComptes annuels de BRABUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRABUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRABUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRABUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRABUS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 5ème chambre
Décision du 03 mars 2026 · N° 2025F02007
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 30 octobre 2025 · N° 25/00500
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 1ère section
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/08174
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRABUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRABUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-11-26
- création
Date d'effet : 26 novembre 2007
Questions fréquentes sur BRABUS
Quel est le numéro SIREN de BRABUS ?
Le numéro SIREN de BRABUS est 501 151 229. Le SIRET de son siège social est 501 151 229 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65501151229.
Qui dirige BRABUS ?
BRABUS est dirigée par JEAN-BAPTISTE CARRAI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRABUS ?
Le siège social de BRABUS est situé 3 Imp Cesari Calvin, 13380 Plan-de-Cuques.
BRABUS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRABUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRABUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRABUS.
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