BRAC FRANCOIS
Active4782Z · Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 519 846 836, BRAC FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2010. Son siège social est situé Che de Chanzy, 89380 Appoigny. Elle exerce une activité de commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés (code NAF 4782Z).
Fiche d'identité de BRAC FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BRAC FRANCOIS
- SIREN
- 519 846 836
- SIRET (siège)
- 519 846 836 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR31519846836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 846 836
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4782Z - Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 février 2010
- Siège social
- CHE DE CHANZY, 89380, APPOIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAC FRANCOIS
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Établissements de BRAC FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89380 APPOIGNYSiègeActif
519 846 836 00012 · ouvert le 21 septembre 2015 · NAF 4782Z
Conformité de BRAC FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAC FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAC FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAC FRANCOIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-09 · Début d'activité : 2015-09-21
- création
Date d'effet : 01 février 2010
Questions fréquentes sur BRAC FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BRAC FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BRAC FRANCOIS est 519 846 836. Le SIRET de son siège social est 519 846 836 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31519846836.
Où se situe le siège social de BRAC FRANCOIS ?
Le siège social de BRAC FRANCOIS est situé Che de Chanzy, 89380 Appoigny.
BRAC FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAC FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAC FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAC FRANCOIS.
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