BRACALI FABIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRACALI FABIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 1993, identifié par le SIREN 392 391 264. Elle est domiciliée 132 av Chateaubriand, 13140 Miramas. Son activité principale relève du code NAF 8690F.
Fiche d'identité de BRACALI FABIENNE
INSEE- Dénomination
- BRACALI FABIENNE
- SIREN
- 392 391 264
- SIRET (siège)
- 392 391 264 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR40392391264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 391 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F
- Date de création
- 13 septembre 1993
- Siège social
- 132 AV CHATEAUBRIAND, 13140, MIRAMAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRACALI FABIENNE
Activités de santé humaine non classées ailleurs
Finances de BRACALI FABIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRACALI FABIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRACALI FABIENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13140 MIRAMASSiègeActif
392 391 264 00026 · ouvert le 04 octobre 2010 · NAF 8690F
- 13140 MIRAMASFermé
392 391 264 00018 · ouvert le 13 septembre 1993 · NAF 642B
Documents juridiques de BRACALI FABIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRACALI FABIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACALI FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRACALI FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACALI FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRACALI FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRACALI FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 septembre 1993
Marques déposées par BRACALI FABIENNE
INPIBRACALI FABIENNE est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeASTROVOY
N° 96610849 · Déposée le 13 février 1996 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 13 février 2006
- Marque expiréeANGELIS
N° 96610848 · Déposée le 13 février 1996 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 13 février 2006
- Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totaleASTRALINE
N° 96610847 · Déposée le 13 février 1996 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42
- Marque expiréeFUTURIA
N° 95585269 · Déposée le 18 août 1995 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 18 août 2005
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BRACALI FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de BRACALI FABIENNE ?
Le numéro SIREN de BRACALI FABIENNE est 392 391 264. Le SIRET de son siège social est 392 391 264 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40392391264.
Où se situe le siège social de BRACALI FABIENNE ?
Le siège social de BRACALI FABIENNE est situé 132 av Chateaubriand, 13140 Miramas.
BRACALI FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRACALI FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRACALI FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACALI FABIENNE.
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