BRACCIOTTI PASCAL

Active

Siren399 902 675Entrepreneur individuel13810 EYGALIERESCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRACCIOTTI PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 902 675. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Riousset Qrt de la Roque, 13810 Eygalieres. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de BRACCIOTTI PASCAL

INSEE

Dénomination: BRACCIOTTI PASCAL
SIREN: 399 902 675
SIRET (siège): 399 902 675 00012
N° TVA intracommunautaire: FR09399902675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 902 675
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0113Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: CHE DU RIOUSSET QRT DE LA ROQUE, 13810, EYGALIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRACCIOTTI PASCAL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRACCIOTTI PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACCIOTTI PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACCIOTTI PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13810 EYGALIERESSiègeActif
399 902 675 00012 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BRACCIOTTI PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACCIOTTI PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACCIOTTI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACCIOTTI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACCIOTTI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACCIOTTI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACCIOTTI PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BRACCIOTTI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRACCIOTTI PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRACCIOTTI PASCAL est 399 902 675. Le SIRET de son siège social est 399 902 675 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09399902675.

Où se situe le siège social de BRACCIOTTI PASCAL ?

Le siège social de BRACCIOTTI PASCAL est situé Che du Riousset Qrt de la Roque, 13810 Eygalieres.