BRACH JEAN-PATRICK

Active

Siren809 134 463Entrepreneur individuel83400 HYERESCréée le 22 janvier 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRACH JEAN-PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 janvier 2015 sous le numéro SIREN 809 134 463. Elle est domiciliée 24 av Nocard, 83400 Hyeres. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRACH JEAN-PATRICK

INSEE

Dénomination: BRACH JEAN-PATRICK
SIREN: 809 134 463
SIRET (siège): 809 134 463 00011
N° TVA intracommunautaire: FR32809134463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 809 134 463
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4312A
Date de création: 22 janvier 2015
Siège social: 24 AV NOCARD, 83400, HYERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRACH JEAN-PATRICK

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Finances de BRACH JEAN-PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACH JEAN-PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACH JEAN-PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83400 HYERESSiègeActif
809 134 463 00011 · ouvert le 26 janvier 2015 · NAF 4312A

Documents juridiques de BRACH JEAN-PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACH JEAN-PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACH JEAN-PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACH JEAN-PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACH JEAN-PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACH JEAN-PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACH JEAN-PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 22 janvier 2015

Questions fréquentes sur BRACH JEAN-PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRACH JEAN-PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRACH JEAN-PATRICK est 809 134 463. Le SIRET de son siège social est 809 134 463 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32809134463.

Où se situe le siège social de BRACH JEAN-PATRICK ?

Le siège social de BRACH JEAN-PATRICK est situé 24 av Nocard, 83400 Hyeres.