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BRACHAT CLEMENT

Active
Siren813 650 983Entrepreneur individuel31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNECréée le 15 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHAT CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 2015 sous le numéro SIREN 813 650 983. Elle est domiciliée 40 av Tolosane, 31520 Ramonville-Saint-Agne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de BRACHAT CLEMENT

Dénomination
BRACHAT CLEMENT
SIREN
813 650 983
SIRET (siège)
813 650 983 00022
N° TVA intracommunautaire
FR50813650983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 650 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
15 octobre 2015
Siège social
40 AV TOLOSANE, 31520, RAMONVILLE-SAINT-AGNE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BRACHAT CLEMENT

Activité des médecins généralistes

Finances de BRACHAT CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHAT CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHAT CLEMENT

5 établissements, dont 4 en activité.

  • 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNESiègeActif

    813 650 983 00022 · ouvert le 02 septembre 2019 · NAF 8621Z

  • 31400 TOULOUSEActif

    813 650 983 00030 · ouvert le 10 juillet 2021 · NAF 6820A

  • 31400 TOULOUSEActif

    813 650 983 00048 · ouvert le 30 septembre 2021 · NAF 6820A

  • 31400 TOULOUSEActif

    813 650 983 00055 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

  • 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNEFermé

    813 650 983 00014 · ouvert le 15 octobre 2015 · NAF 8621Z

Documents juridiques de BRACHAT CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHAT CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHAT CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHAT CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHAT CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHAT CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHAT CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2015

Questions fréquentes sur BRACHAT CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de BRACHAT CLEMENT ?

Le numéro SIREN de BRACHAT CLEMENT est 813 650 983. Le SIRET de son siège social est 813 650 983 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50813650983.

Où se situe le siège social de BRACHAT CLEMENT ?

Le siège social de BRACHAT CLEMENT est situé 40 av Tolosane, 31520 Ramonville-Saint-Agne.

BRACHAT CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHAT CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHAT CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHAT CLEMENT.

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