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BRACHET

Active
Siren442 762 548549985490 BENETCréée le 22 juillet 20025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
5tranche Sirene

BRACHET est une 5499 immatriculée le 22 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 762 548. Son siège social est situé 1 Rte de Bouille, 85490 Benet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4391B et emploie 5 salariés. AYMERIC BRACHET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRACHET

Dénomination
BRACHET
SIREN
442 762 548
SIRET (siège)
442 762 548 00034
N° TVA intracommunautaire
FR17442762548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 762 548
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
4391B
Date de création
22 juillet 2002
Effectif
5
Siège social
1 RTE DE BOUILLE, 85490, BENET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRACHET

couverture, zinguerie, chauffage, plomberie, char pente, plaquiste, menuiserie.

Finances de BRACHET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET

AB

AYMERIC BRACHET

Gérant

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 novembre 2008

MI

MARIE-ANGE ISAAC

Gérant

MI

MARIE-ANGE ISAAC

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BRACHET

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 85490 BENETSiègeActif

    442 762 548 00034 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 4391B

  • 85490 BENETActif

    442 762 548 00026 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 4391B

  • 85490 BENETFermé

    442 762 548 00018 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 4391B

Documents juridiques de BRACHET

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 23 février 2017

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BRACHET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRACHET. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRACHET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    nomination du Gérant : Isaac, nom d'usage : Brachet, Marie-Ange

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  21. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Gérant : BRACHET Aymeric François.

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2002

Questions fréquentes sur BRACHET

Quel est le numéro SIREN de BRACHET ?

Le numéro SIREN de BRACHET est 442 762 548. Le SIRET de son siège social est 442 762 548 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17442762548.

Qui dirige BRACHET ?

BRACHET est dirigée par AYMERIC BRACHET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRACHET ?

Le siège social de BRACHET est situé 1 Rte de Bouille, 85490 Benet.

BRACHET est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET.

Combien de salariés compte BRACHET ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BRACHET emploie 5 salariés.

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