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BRACHET ALAIN

Active
Siren411 544 091Entrepreneur individuel71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 411 544 091. Son siège social est situé 8 All de Saint Jean des Vignes Centre Nicolas de Pontoux, 71100 Chalon-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 8622B.

Fiche d'identité de BRACHET ALAIN

Dénomination
BRACHET ALAIN
SIREN
411 544 091
SIRET (siège)
411 544 091 00027
N° TVA intracommunautaire
FR86411544091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 544 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622B
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
8 ALL DE SAINT JEAN DES VIGNES CENTRE NICOLAS DE PONTOUX, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRACHET ALAIN

Activités chirurgicales

Finances de BRACHET ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET ALAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif

    411 544 091 00027 · ouvert le 03 janvier 2011 · NAF 8622B

  • 71100 CHALON-SUR-SAONEFermé

    411 544 091 00019 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 8621Z

Documents juridiques de BRACHET ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur BRACHET ALAIN

Quel est le numéro SIREN de BRACHET ALAIN ?

Le numéro SIREN de BRACHET ALAIN est 411 544 091. Le SIRET de son siège social est 411 544 091 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86411544091.

Où se situe le siège social de BRACHET ALAIN ?

Le siège social de BRACHET ALAIN est situé 8 All de Saint Jean des Vignes Centre Nicolas de Pontoux, 71100 Chalon-sur-Saone.

BRACHET ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET ALAIN.

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