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BRACHET BATIMENTS

Active
Siren389 283 862571026790 BOUCHETCréée le 04 décembre 19926
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
27,4 k€
Effectif
6tranche Sirene

BRACHET BATIMENTS est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 1992, identifiée par le SIREN 389 283 862. Elle est domiciliée Qua les Garrigues Quartier des Aires, 26790 Bouchet. Son activité principale relève du code NAF 4399C et emploie 6 salariés. Elle est dirigée par FONCIERE BRACHET, président de sas.

Fiche d'identité de BRACHET BATIMENTS

Dénomination
BRACHET BATIMENTS
SIREN
389 283 862
SIRET (siège)
389 283 862 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19389283862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 283 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
27 440,82 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
04 décembre 1992
Effectif
6
Siège social
QUA LES GARRIGUES QUARTIER DES AIRES, 26790, BOUCHET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHET BATIMENTS

MACONNERIE GENERALE ET TRAVAUX PUBLICS

Finances de BRACHET BATIMENTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET BATIMENTS

PB

PATRICK BRACHET

Directeur général

PB

PATRICK BRACHET

Directeur général

F

FONCIERE BRACHET

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

YB

Yoan devient gérant BRACHET

BRACHET Yoan Gilles Cédric nom d'usage · de octobre 2009 à janvier 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BRACHET BATIMENTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26790 BOUCHETSiègeActif

    389 283 862 00016 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 4399C

Documents juridiques de BRACHET BATIMENTS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 août 2009

  • Acte

Dépôt du 17 août 2009

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de BRACHET BATIMENTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET BATIMENTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET BATIMENTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET BATIMENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRACHET BATIMENTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRACHET BATIMENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET BATIMENTS

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Société à responsabilité limitée FONCIERE BRACHET devient président. BRACHET Yoan Gilles Cédric nom d'usage : BRACHET n'est plus président

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    BRACHET Yoan Gilles Cédric nom d'usage : BRACHET Yoan devient gérant.

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 1992

Questions fréquentes sur BRACHET BATIMENTS

Quel est le numéro SIREN de BRACHET BATIMENTS ?

Le numéro SIREN de BRACHET BATIMENTS est 389 283 862. Le SIRET de son siège social est 389 283 862 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19389283862.

Qui dirige BRACHET BATIMENTS ?

BRACHET BATIMENTS est dirigée par FONCIERE BRACHET, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRACHET BATIMENTS ?

Le siège social de BRACHET BATIMENTS est situé Qua les Garrigues Quartier des Aires, 26790 Bouchet.

BRACHET BATIMENTS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET BATIMENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET BATIMENTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET BATIMENTS.

Combien de salariés compte BRACHET BATIMENTS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BRACHET BATIMENTS emploie 6 salariés.

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