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BRACHET BERNARD

Active
Siren409 532 801Entrepreneur individuel87200 CHAILLAC-SUR-VIENNECréée le 01 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1995 sous le numéro SIREN 409 532 801. Le siège social de l'entreprise se trouve La Guerillerie, 87200 Chaillac-sur-Vienne. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BRACHET BERNARD

Dénomination
BRACHET BERNARD
SIREN
409 532 801
SIRET (siège)
409 532 801 00019
N° TVA intracommunautaire
FR04409532801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 532 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 décembre 1995
Siège social
LA GUERILLERIE, 87200, CHAILLAC-SUR-VIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHET BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRACHET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 87200 CHAILLAC-SUR-VIENNESiègeFermé

    409 532 801 00019 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 013Z

Documents juridiques de BRACHET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1995

Questions fréquentes sur BRACHET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRACHET BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRACHET BERNARD est 409 532 801. Le SIRET de son siège social est 409 532 801 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04409532801.

Où se situe le siège social de BRACHET BERNARD ?

Le siège social de BRACHET BERNARD est situé La Guerillerie, 87200 Chaillac-sur-Vienne.

BRACHET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET BERNARD.

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