CheckersProcédures

BRACHET BERNARD

Active
Siren424 012 763Entrepreneur individuel86800 POUILLECréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 424 012 763, BRACHET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Elle est domiciliée Asnieres, 86800 Pouille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRACHET BERNARD

Dénomination
BRACHET BERNARD
SIREN
424 012 763
SIRET (siège)
424 012 763 00019
N° TVA intracommunautaire
FR89424012763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 012 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
ASNIERES, 86800, POUILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRACHET BERNARD

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRACHET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET BERNARD

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 86800 POUILLESiègeActif

    424 012 763 00019 · ouvert le 26 août 2004 · NAF 6820B

  • 86800 TERCEActif

    424 012 763 00027 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820B

  • 86800 PouilléActif

    424 012 763 00043 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0210Z

Documents juridiques de BRACHET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur BRACHET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRACHET BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRACHET BERNARD est 424 012 763. Le SIRET de son siège social est 424 012 763 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89424012763.

Où se situe le siège social de BRACHET BERNARD ?

Le siège social de BRACHET BERNARD est situé Asnieres, 86800 Pouille.

BRACHET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Pouille

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Pouille

Entreprises du même secteur à Pouille

Entreprises à Pouille

Toutes les entreprises à Pouille