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BRACHET BERNARD

Active
Siren431 084 318Entrepreneur individuel73500 MODANECréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 431 084 318. Son siège social est situé 21 rue du Charmaix, 73500 Modane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRACHET BERNARD

Dénomination
BRACHET BERNARD
SIREN
431 084 318
SIRET (siège)
431 084 318 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78431084318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 084 318
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
21 RUE DU CHARMAIX, 73500, MODANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHET BERNARD

Location de logements

Finances de BRACHET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73500 MODANESiègeActif

    431 084 318 00010 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRACHET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BRACHET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRACHET BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRACHET BERNARD est 431 084 318. Le SIRET de son siège social est 431 084 318 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78431084318.

Où se situe le siège social de BRACHET BERNARD ?

Le siège social de BRACHET BERNARD est situé 21 rue du Charmaix, 73500 Modane.

BRACHET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET BERNARD.

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