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BRACHET DANIEL

Active
Siren530 061 902100001420 CORBONODCréée le 15 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET DANIEL est une 1000 immatriculée le 15 janvier 2011 sous le numéro SIREN 530 061 902. Le siège social de l'entreprise se trouve à Corbonod (01420). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BRACHET DANIEL

Dénomination
BRACHET DANIEL
SIREN
530 061 902
SIRET (siège)
530 061 902 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19530061902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 061 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
15 janvier 2011
Siège social
01420, CORBONOD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHET DANIEL

Élevage d'autres animaux

Finances de BRACHET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01420 CORBONODSiègeActif

    530 061 902 00017 · ouvert le 15 janvier 2011 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BRACHET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2011

Questions fréquentes sur BRACHET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRACHET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRACHET DANIEL est 530 061 902. Le SIRET de son siège social est 530 061 902 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19530061902.

Où se situe le siège social de BRACHET DANIEL ?

Le siège social de BRACHET DANIEL est situé 01420 Corbonod.

BRACHET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET DANIEL.

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