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BRACHET DANIEL

Active
Siren949 969 661Entrepreneur individuel24310 BRANTOME EN PERIGORD
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 949 969 661. Son siège social est situé Ld la Besse la Besse, 24310 Brantome en Perigord. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRACHET DANIEL

Dénomination
BRACHET DANIEL
SIREN
949 969 661
SIRET (siège)
949 969 661 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10949969661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 969 661
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
LD LA BESSE LA BESSE , 24310, BRANTOME EN PERIGORD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHET DANIEL

Producteur d'électricité professionnelle

Finances de BRACHET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24310 BRANTOME EN PERIGORDSiègeActif

    949 969 661 00014 · ouvert le 04 janvier 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRACHET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BRACHET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRACHET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRACHET DANIEL est 949 969 661. Le SIRET de son siège social est 949 969 661 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10949969661.

Où se situe le siège social de BRACHET DANIEL ?

Le siège social de BRACHET DANIEL est situé Ld la Besse la Besse, 24310 Brantome en Perigord.

BRACHET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET DANIEL.

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