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BRACHET DAVID

Active
Siren398 415 687Entrepreneur individuel83570 COTIGNACCréée le 30 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 415 687. Elle est domiciliée Che Louis Xiv Qu Caillade, 83570 Cotignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A.

Fiche d'identité de BRACHET DAVID

Dénomination
BRACHET DAVID
SIREN
398 415 687
SIRET (siège)
398 415 687 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75398415687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 415 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
30 septembre 1994
Siège social
CHE LOUIS XIV QU CAILLADE, 83570, COTIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHET DAVID

PLOMBERIE

Finances de BRACHET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83570 COTIGNACSiègeActif

    398 415 687 00019 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 4322A

Documents juridiques de BRACHET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1994

Questions fréquentes sur BRACHET DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRACHET DAVID ?

Le numéro SIREN de BRACHET DAVID est 398 415 687. Le SIRET de son siège social est 398 415 687 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75398415687.

Où se situe le siège social de BRACHET DAVID ?

Le siège social de BRACHET DAVID est situé Che Louis Xiv Qu Caillade, 83570 Cotignac.

BRACHET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET DAVID.

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