BRACHET DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRACHET DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 août 2002, identifié par le SIREN 443 177 753. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue du General de Gaulle Marigot, Saint-Martin. Son activité principale relève du code NAF 553B.
Fiche d'identité de BRACHET DAVID
INSEE- Dénomination
- BRACHET DAVID
- SIREN
- 443 177 753
- SIRET (siège)
- 443 177 753 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR55443177753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 177 753
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553B
- Date de création
- 15 août 2002
- Siège social
- 8 RUE DU GENERAL DE GAULLE MARIGOT, SAINT-MARTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRACHET DAVID
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BRACHET DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRACHET DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRACHET DAVID
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- SAINT-MARTINSiègeFermé
443 177 753 00011 · ouvert le 15 août 2002 · NAF 553B
Documents juridiques de BRACHET DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRACHET DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRACHET DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRACHET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRACHET DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 août 2002
Questions fréquentes sur BRACHET DAVID
Quel est le numéro SIREN de BRACHET DAVID ?
Le numéro SIREN de BRACHET DAVID est 443 177 753. Le SIRET de son siège social est 443 177 753 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55443177753.
Où se situe le siège social de BRACHET DAVID ?
Le siège social de BRACHET DAVID est situé 8 rue du General de Gaulle Marigot, Saint-Martin.
BRACHET DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BRACHET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRACHET DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET DAVID.
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