BRACHET DOMINIQUE

Active

Siren313 506 024Entrepreneur individuel85190 AIZENAYCréée le 01 janvier 1978

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRACHET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 506 024. Son siège social est situé 4 rue de Malpartida de Caceres Maison de Sante Pluriprofessionnelle, 85190 Aizenay. Son activité principale relève du code NAF 8623Z.

Fiche d'identité de BRACHET DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BRACHET DOMINIQUE
SIREN: 313 506 024
SIRET (siège): 313 506 024 00048
N° TVA intracommunautaire: FR70313506024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 313 506 024
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8623Z
Date de création: 01 janvier 1978
Siège social: 4 RUE DE MALPARTIDA DE CACERES MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE, 85190, AIZENAY
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BRACHET DOMINIQUE

Pratique dentaire

Finances de BRACHET DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET DOMINIQUE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

85190 AIZENAYSiègeActif
313 506 024 00048 · ouvert le 07 octobre 2013 · NAF 8623Z
85220 COMMEQUIERSFermé
313 506 024 00022 · ouvert le 01 avril 1987 · NAF 8623Z
85190 AIZENAYFermé
313 506 024 00030 · ouvert le 02 janvier 1992 · NAF 8623Z

Documents juridiques de BRACHET DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 janvier 2025création
Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BRACHET DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BRACHET DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BRACHET DOMINIQUE est 313 506 024. Le SIRET de son siège social est 313 506 024 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70313506024.

Où se situe le siège social de BRACHET DOMINIQUE ?

Le siège social de BRACHET DOMINIQUE est situé 4 rue de Malpartida de Caceres Maison de Sante Pluriprofessionnelle, 85190 Aizenay.