BRACHET DOMINIQUE

Fermée

Siren432 189 694Entrepreneur individuel46300 SAINT-CIRQ-SOUILLAGUETRadiée le 31 octobre 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 432 189 694, BRACHET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 14 juillet 2000. Son siège social est situé Ld le Mas de Fraysse, 46300 Saint-Cirq-Souillaguet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4779Z. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 octobre 2026.

Fiche d'identité de BRACHET DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BRACHET DOMINIQUE
SIREN: 432 189 694
SIRET (siège): 432 189 694 00040
N° TVA intracommunautaire: FR67432189694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 432 189 694
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4779Z
Date de création: 14 juillet 2000
Date de radiation: 31 octobre 2026
Siège social: LD LE MAS DE FRAYSSE, 46300, SAINT-CIRQ-SOUILLAGUET
Établissements: 3
Statut: Fermée

Objet social de BRACHET DOMINIQUE

Commerce de détail de biens d'occasion en magasin

Finances de BRACHET DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRACHET DOMINIQUE

INSEE

3 établissements, dont 0 en activité.

46300 SAINT-CIRQ-SOUILLAGUETSiègeFermé
432 189 694 00040 · ouvert le 01 mai 2020 · NAF 4779Z
46310 SAINT-GERMAIN-DU-BEL-AIRFermé
432 189 694 00024 · ouvert le 02 juillet 2002 · NAF 525Z
46300 LEOBARDFermé
432 189 694 00032 · ouvert le 09 avril 2004 · NAF 4778C

Documents juridiques de BRACHET DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 14 juillet 2000

Questions fréquentes sur BRACHET DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BRACHET DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BRACHET DOMINIQUE est 432 189 694. Le SIRET de son siège social est 432 189 694 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67432189694.

Où se situe le siège social de BRACHET DOMINIQUE ?

Le siège social de BRACHET DOMINIQUE est situé Ld le Mas de Fraysse, 46300 Saint-Cirq-Souillaguet.