CheckersProcédures

BRACHET FERNAND

Active
Siren321 967 044Entrepreneur individuel86150 MILLACCréée le 15 mai 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET FERNAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 1981, identifié par le SIREN 321 967 044. Elle est domiciliée L'Age, 86150 Millac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BRACHET FERNAND

Dénomination
BRACHET FERNAND
SIREN
321 967 044
SIRET (siège)
321 967 044 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73321967044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 967 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
15 mai 1981
Siège social
L'AGE, 86150, MILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHET FERNAND

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRACHET FERNAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET FERNAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET FERNAND

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 86150 MILLACSiègeFermé

    321 967 044 00017 · ouvert le 15 mai 1981 · NAF 011A

Documents juridiques de BRACHET FERNAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET FERNAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1981

Questions fréquentes sur BRACHET FERNAND

Quel est le numéro SIREN de BRACHET FERNAND ?

Le numéro SIREN de BRACHET FERNAND est 321 967 044. Le SIRET de son siège social est 321 967 044 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73321967044.

Où se situe le siège social de BRACHET FERNAND ?

Le siège social de BRACHET FERNAND est situé L'Age, 86150 Millac.

BRACHET FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET FERNAND.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Millac

Toutes les entreprises à Millac