BRACHET FRANCIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 334 984 200, BRACHET FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Son siège social est situé 36 av Bailli de Suffren, 13260 Cassis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.
Fiche d'identité de BRACHET FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BRACHET FRANCIS
- SIREN
- 334 984 200
- SIRET (siège)
- 334 984 200 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR20334984200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 984 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- 36 AV BAILLI DE SUFFREN, 13260, CASSIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRACHET FRANCIS
Ingénierie, études techniques
Finances de BRACHET FRANCIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRACHET FRANCIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRACHET FRANCIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13260 CASSISSiègeActif
334 984 200 00017 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 7112B
- 83210 LA FARLEDEFermé
334 984 200 00033 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 742C
Documents juridiques de BRACHET FRANCIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRACHET FRANCIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRACHET FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRACHET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRACHET FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur BRACHET FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BRACHET FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BRACHET FRANCIS est 334 984 200. Le SIRET de son siège social est 334 984 200 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20334984200.
Où se situe le siège social de BRACHET FRANCIS ?
Le siège social de BRACHET FRANCIS est situé 36 av Bailli de Suffren, 13260 Cassis.
BRACHET FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRACHET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRACHET FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET FRANCIS.
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