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BRACHET FRANCOIS

Active
Siren337 842 421Entrepreneur individuel24380 SAINT-MAYME-DE-PEREYROLCréée le 02 mai 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 337 842 421, BRACHET FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 1986. Elle est domiciliée Les Marthes, 24380 Saint-Mayme-de-Pereyrol. Son activité principale relève du code NAF 4623Z.

Fiche d'identité de BRACHET FRANCOIS

Dénomination
BRACHET FRANCOIS
SIREN
337 842 421
SIRET (siège)
337 842 421 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77337842421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 842 421
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4623Z
Date de création
02 mai 1986
Siège social
LES MARTHES, 24380, SAINT-MAYME-DE-PEREYROL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHET FRANCOIS

Commerce location de tout équidés non élevés et autres animaux commerce de tout matériels d'équitation et de soins et alimentation toute activité de traction hippomobile activités équestres de spectacles

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Finances de BRACHET FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRACHET FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24380 SAINT-MAYME-DE-PEREYROLSiègeActif

    337 842 421 00014 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 4623Z

Documents juridiques de BRACHET FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET FRANCOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-02 · Début d'activité : 2014-08-01

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1986

Questions fréquentes sur BRACHET FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de BRACHET FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de BRACHET FRANCOIS est 337 842 421. Le SIRET de son siège social est 337 842 421 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77337842421.

Où se situe le siège social de BRACHET FRANCOIS ?

Le siège social de BRACHET FRANCOIS est situé Les Marthes, 24380 Saint-Mayme-de-Pereyrol.

BRACHET FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET FRANCOIS.

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