BRACHET FREDERIC

Active

Siren480 084 037Entrepreneur individuel74210 FAVERGES-SEYTHENEXCréée le 10 janvier 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRACHET FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 084 037. Son siège social est situé 177 Rte du Mont Bogon, 74210 Faverges-Seythenex. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4391A.

Fiche d'identité de BRACHET FREDERIC

INSEE

Dénomination: BRACHET FREDERIC
SIREN: 480 084 037
SIRET (siège): 480 084 037 00013
N° TVA intracommunautaire: FR03480084037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 480 084 037
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4391A
Date de création: 10 janvier 2005
Siège social: 177 RTE DU MONT BOGON, 74210, FAVERGES-SEYTHENEX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRACHET FREDERIC

CHARPENTE

Finances de BRACHET FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74210 FAVERGES-SEYTHENEXSiègeActif
480 084 037 00013 · ouvert le 10 janvier 2005 · NAF 4391A

Documents juridiques de BRACHET FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 janvier 2005

Questions fréquentes sur BRACHET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BRACHET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BRACHET FREDERIC est 480 084 037. Le SIRET de son siège social est 480 084 037 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03480084037.

Où se situe le siège social de BRACHET FREDERIC ?

Le siège social de BRACHET FREDERIC est situé 177 Rte du Mont Bogon, 74210 Faverges-Seythenex.