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BRACHET J

Active
Siren333 684 470Société civile26230 ValaurieCréée le 13 décembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
28,3 k€
Effectif
Non publié

BRACHET J est une société civile immatriculée le 13 décembre 1985 sous le numéro SIREN 333 684 470. Son siège social est situé 25 MTE 25 Montée du Serre Rouge, 26230 Valaurie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0128Z. Elle est dirigée par JEAN BRACHET, gérant.

Fiche d'identité de BRACHET J

Dénomination
BRACHET J
SIREN
333 684 470
SIRET (siège)
333 684 470 00029
N° TVA intracommunautaire
FR36333684470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 684 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
28 264,05 €
Code NAF / APE
0128Z
Date de création
13 décembre 1985
Siège social
25 MTE 25 Montée du Serre Rouge , 26230, Valaurie
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRACHET J

Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques.

Finances de BRACHET J

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET J

JB

JEAN BRACHET

Gérant

Depuis la création (13 décembre 1985) · 40 ans

Établissements de BRACHET J

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26230 ValaurieSiègeActif

    333 684 470 00029 · ouvert le 01 novembre 1985 · NAF 0128Z

  • 26230 VALAURIEFermé

    333 684 470 00011 · ouvert le 01 novembre 1985 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BRACHET J

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2016

  • Acte

Dépôt du 30 août 2006

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de BRACHET J

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET J. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET J

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET J. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRACHET J n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRACHET J n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET J

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 1985

Questions fréquentes sur BRACHET J

Quel est le numéro SIREN de BRACHET J ?

Le numéro SIREN de BRACHET J est 333 684 470. Le SIRET de son siège social est 333 684 470 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36333684470.

Qui dirige BRACHET J ?

BRACHET J est dirigée par JEAN BRACHET, gérant.

Où se situe le siège social de BRACHET J ?

Le siège social de BRACHET J est situé 25 MTE 25 Montée du Serre Rouge, 26230 Valaurie.

BRACHET J est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET J est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET J est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET J.

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