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BRACHET JACQUES

Active
Siren753 176 312Entrepreneur individuel38240 MEYLANCréée le 15 avril 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2012, identifié par le SIREN 753 176 312. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B Che du Vieux Chene, 38240 Meylan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BRACHET JACQUES

Dénomination
BRACHET JACQUES
SIREN
753 176 312
SIRET (siège)
753 176 312 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84753176312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 176 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 2012
Siège social
9 B CHE DU VIEUX CHENE, 38240, MEYLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHET JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRACHET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeActif

    753 176 312 00019 · ouvert le 15 avril 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRACHET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2012

Questions fréquentes sur BRACHET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRACHET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRACHET JACQUES est 753 176 312. Le SIRET de son siège social est 753 176 312 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84753176312.

Où se situe le siège social de BRACHET JACQUES ?

Le siège social de BRACHET JACQUES est situé 9 B Che du Vieux Chene, 38240 Meylan.

BRACHET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET JACQUES.

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