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BRACHET JEAN

Active
Siren311 145 486Entrepreneur individuel85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUXCréée le 21 octobre 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 1977, identifié par le SIREN 311 145 486. Le siège social de l'entreprise se trouve La Bigaudiere, 85430 Aubigny-les Clouzeaux. L'entreprise déclare le code NAF 0162Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRACHET JEAN

Dénomination
BRACHET JEAN
SIREN
311 145 486
SIRET (siège)
311 145 486 00024
N° TVA intracommunautaire
FR38311145486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 145 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0162Z
Date de création
21 octobre 1977
Siège social
LA BIGAUDIERE, 85430, AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRACHET JEAN

Activités de soutien à la production animale

Finances de BRACHET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUXSiègeActif

    311 145 486 00024 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0162Z

  • 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUXFermé

    311 145 486 00016 · ouvert le 01 février 1986 · NAF 9311Z

Documents juridiques de BRACHET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1977

Questions fréquentes sur BRACHET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRACHET JEAN ?

Le numéro SIREN de BRACHET JEAN est 311 145 486. Le SIRET de son siège social est 311 145 486 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38311145486.

Où se situe le siège social de BRACHET JEAN ?

Le siège social de BRACHET JEAN est situé La Bigaudiere, 85430 Aubigny-les Clouzeaux.

BRACHET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET JEAN.

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