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BRACHET JEAN

Active
Siren431 941 913Entrepreneur individuel13127 VITROLLES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET JEAN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 431 941 913. Elle est domiciliée 13 All de la Begude, 13127 Vitrolles. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRACHET JEAN

Dénomination
BRACHET JEAN
SIREN
431 941 913
SIRET (siège)
431 941 913 00029
N° TVA intracommunautaire
FR35431941913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 941 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
13 ALL DE LA BEGUDE, 13127, VITROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHET JEAN

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de BRACHET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13127 VITROLLESSiègeActif

    431 941 913 00029 · ouvert le 28 juin 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRACHET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BRACHET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRACHET JEAN ?

Le numéro SIREN de BRACHET JEAN est 431 941 913. Le SIRET de son siège social est 431 941 913 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35431941913.

Où se situe le siège social de BRACHET JEAN ?

Le siège social de BRACHET JEAN est situé 13 All de la Begude, 13127 Vitrolles.

BRACHET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET JEAN.

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