BRACHET JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 484 542 436, BRACHET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2004. Son siège social est situé Res le Soleil, 73620 Hauteluce. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de BRACHET JEAN
INSEE- Dénomination
- BRACHET JEAN
- SIREN
- 484 542 436
- SIRET (siège)
- 484 542 436 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64484542436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 542 436
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 2004
- Siège social
- RES LE SOLEIL, 73620, HAUTELUCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRACHET JEAN
Location de logements
Finances de BRACHET JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRACHET JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRACHET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73620 HAUTELUCESiègeActif
484 542 436 00015 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de BRACHET JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRACHET JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRACHET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRACHET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRACHET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2004
Questions fréquentes sur BRACHET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRACHET JEAN ?
Le numéro SIREN de BRACHET JEAN est 484 542 436. Le SIRET de son siège social est 484 542 436 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64484542436.
Où se situe le siège social de BRACHET JEAN ?
Le siège social de BRACHET JEAN est situé Res le Soleil, 73620 Hauteluce.
BRACHET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRACHET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRACHET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET JEAN.
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