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BRACHET JEAN

Active
Siren691 642 946Entrepreneur individuel46310 FRAYSSINETCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 691 642 946. Elle est domiciliée Les Cravals le Bourg, 46310 Frayssinet. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRACHET JEAN

Dénomination
BRACHET JEAN
SIREN
691 642 946
SIRET (siège)
691 642 946 00053
N° TVA intracommunautaire
FR07691642946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 691 642 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
LES CRAVALS LE BOURG, 46310, FRAYSSINET
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BRACHET JEAN

Élagage, débroussaillage, abattage d'arbres

Finances de BRACHET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET JEAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 46310 FRAYSSINETSiègeActif

    691 642 946 00053 · ouvert le 10 septembre 2018 · NAF 8130Z

  • 46310 FRAYSSINETFermé

    691 642 946 00020 · ouvert le 09 mai 1990 · NAF 014B

  • 46310 FRAYSSINETFermé

    691 642 946 00038 · ouvert le 02 avril 1998 · NAF 8130Z

  • 46310 FRAYSSINETFermé

    691 642 946 00046 · ouvert le 15 février 2010 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BRACHET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET JEAN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-12 · Début d'activité : 2018-09-10

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-02-22 · Début d'activité : 2010-02-15

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BRACHET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRACHET JEAN ?

Le numéro SIREN de BRACHET JEAN est 691 642 946. Le SIRET de son siège social est 691 642 946 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07691642946.

Où se situe le siège social de BRACHET JEAN ?

Le siège social de BRACHET JEAN est situé Les Cravals le Bourg, 46310 Frayssinet.

BRACHET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET JEAN.

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