BRACHET JEAN-CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 445 194 269, BRACHET JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 29 janvier 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Desmond Tutu, 86550 Mignaloux-Beauvoir. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.
Fiche d'identité de BRACHET JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BRACHET JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 445 194 269
- SIRET (siège)
- 445 194 269 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR04445194269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 194 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 29 janvier 2003
- Siège social
- 15 RUE DESMOND TUTU, 86550, MIGNALOUX-BEAUVOIR
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BRACHET JEAN-CLAUDE
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de BRACHET JEAN-CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRACHET JEAN-CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRACHET JEAN-CLAUDE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 86550 MIGNALOUX-BEAUVOIRSiègeActif
445 194 269 00038 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 7022Z
- 41360 SAVIGNY-SUR-BRAYEFermé
445 194 269 00012 · ouvert le 29 janvier 2003 · NAF 741J
- 86550 MIGNALOUX-BEAUVOIRFermé
445 194 269 00020 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 7022Z
Documents juridiques de BRACHET JEAN-CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRACHET JEAN-CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRACHET JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRACHET JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRACHET JEAN-CLAUDE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 janvier 2003
Questions fréquentes sur BRACHET JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BRACHET JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BRACHET JEAN-CLAUDE est 445 194 269. Le SIRET de son siège social est 445 194 269 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04445194269.
Où se situe le siège social de BRACHET JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de BRACHET JEAN-CLAUDE est situé 15 rue Desmond Tutu, 86550 Mignaloux-Beauvoir.
BRACHET JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRACHET JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRACHET JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET JEAN-CLAUDE.
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