BRACHET JEAN-MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRACHET JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2017, identifié par le SIREN 831 621 339. Elle est domiciliée Negretterie, 24470 Milhac-de-Nontron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BRACHET JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- BRACHET JEAN-MARC
- SIREN
- 831 621 339
- SIRET (siège)
- 831 621 339 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR70831621339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 621 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2017
- Siège social
- NEGRETTERIE, 24470, MILHAC-DE-NONTRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRACHET JEAN-MARC
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BRACHET JEAN-MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRACHET JEAN-MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRACHET JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24470 MILHAC-DE-NONTRONSiègeActif
831 621 339 00017 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRACHET JEAN-MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRACHET JEAN-MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET JEAN-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRACHET JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRACHET JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRACHET JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2017
Questions fréquentes sur BRACHET JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de BRACHET JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de BRACHET JEAN-MARC est 831 621 339. Le SIRET de son siège social est 831 621 339 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70831621339.
Où se situe le siège social de BRACHET JEAN-MARC ?
Le siège social de BRACHET JEAN-MARC est situé Negretterie, 24470 Milhac-de-Nontron.
BRACHET JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BRACHET JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRACHET JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET JEAN-MARC.
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