BRACHET LUC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRACHET LUC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 308 732 312. Elle est domiciliée Masseranges, 38710 Chatel-en-Trieves. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de BRACHET LUC
INSEE- Dénomination
- BRACHET LUC
- SIREN
- 308 732 312
- SIRET (siège)
- 308 732 312 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR14308732312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 308 732 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- MASSERANGES, 38710, CHATEL-EN-TRIEVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRACHET LUC
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BRACHET LUC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRACHET LUC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRACHET LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38710 CHATEL-EN-TRIEVESSiègeActif
308 732 312 00027 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BRACHET LUC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRACHET LUC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET LUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRACHET LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRACHET LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRACHET LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur BRACHET LUC
Quel est le numéro SIREN de BRACHET LUC ?
Le numéro SIREN de BRACHET LUC est 308 732 312. Le SIRET de son siège social est 308 732 312 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14308732312.
Où se situe le siège social de BRACHET LUC ?
Le siège social de BRACHET LUC est situé Masseranges, 38710 Chatel-en-Trieves.
BRACHET LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, BRACHET LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRACHET LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET LUC.
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