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BRACHET MAURICE

Active
Siren332 879 147Entrepreneur individuel26110 NYONSCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 332 879 147. Elle est domiciliée Combe Chauve, 26110 Nyons. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BRACHET MAURICE

Dénomination
BRACHET MAURICE
SIREN
332 879 147
SIRET (siège)
332 879 147 00012
N° TVA intracommunautaire
FR46332879147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 879 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
COMBE CHAUVE, 26110, NYONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHET MAURICE

Culture de la vigne

Finances de BRACHET MAURICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET MAURICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26110 NYONSSiègeActif

    332 879 147 00012 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BRACHET MAURICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET MAURICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur BRACHET MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BRACHET MAURICE ?

Le numéro SIREN de BRACHET MAURICE est 332 879 147. Le SIRET de son siège social est 332 879 147 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46332879147.

Où se situe le siège social de BRACHET MAURICE ?

Le siège social de BRACHET MAURICE est situé Combe Chauve, 26110 Nyons.

BRACHET MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET MAURICE.

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