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BRACHET PASCAL

Active
Siren504 577 644100031300 TOULOUSECréée le 06 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2008, identifiée par le SIREN 504 577 644. Son siège social est situé 4 rue Ella Maillart, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.

Fiche d'identité de BRACHET PASCAL

Dénomination
BRACHET PASCAL
SIREN
504 577 644
SIRET (siège)
504 577 644 00033
N° TVA intracommunautaire
FR26504577644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 577 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
7112B
Date de création
06 juin 2008
Siège social
4 RUE ELLA MAILLART, 31300, TOULOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRACHET PASCAL

Ingénierie, études techniques

Finances de BRACHET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    504 577 644 00033 · ouvert le 26 mai 2020 · NAF 7112B

  • 64000 PAUFermé

    504 577 644 00017 · ouvert le 06 juin 2008 · NAF 7112B

  • 92400 COURBEVOIEFermé

    504 577 644 00025 · ouvert le 10 avril 2017 · NAF 7112B

Documents juridiques de BRACHET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2008

Questions fréquentes sur BRACHET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRACHET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRACHET PASCAL est 504 577 644. Le SIRET de son siège social est 504 577 644 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26504577644.

Où se situe le siège social de BRACHET PASCAL ?

Le siège social de BRACHET PASCAL est situé 4 rue Ella Maillart, 31300 Toulouse.

BRACHET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET PASCAL.

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