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BRACHET Pascale

Active
Siren983 990 912Entrepreneur individuel34300 AgdeCréée le 10 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET Pascale est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mai 2024, identifié par le SIREN 983 990 912. Son siège social est situé impasse du bouquetin numéro 11, 34300 Agde. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRACHET Pascale

Dénomination
BRACHET Pascale
SIREN
983 990 912
SIRET (siège)
983 990 912 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72983990912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 990 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
10 mai 2024
Siège social
impasse du bouquetin numéro 11, 34300, Agde
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHET Pascale

Création puis vente d'objets, toiles, papiers, bois, cartons, céramiques, peints à la main (aquarelle - acrylique- huile).

Finances de BRACHET Pascale

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET Pascale

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET Pascale

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34300 AgdeSiègeActif

    983 990 912 00013 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRACHET Pascale

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET Pascale

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET Pascale. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET Pascale

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET Pascale. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET Pascale n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET Pascale

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-10 · Début d'activité : 2024-05-01

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2024

Questions fréquentes sur BRACHET Pascale

Quel est le numéro SIREN de BRACHET Pascale ?

Le numéro SIREN de BRACHET Pascale est 983 990 912. Le SIRET de son siège social est 983 990 912 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72983990912.

Où se situe le siège social de BRACHET Pascale ?

Le siège social de BRACHET Pascale est situé impasse du bouquetin numéro 11, 34300 Agde.

BRACHET Pascale est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET Pascale est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET Pascale est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET Pascale.

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