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BRACHET PATRICE

Active
Siren418 162 590Entrepreneur individuel87270 CHAPTELATCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACHET PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 418 162 590. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Theillol, 87270 Chaptelat. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de BRACHET PATRICE

Dénomination
BRACHET PATRICE
SIREN
418 162 590
SIRET (siège)
418 162 590 00016
N° TVA intracommunautaire
FR71418162590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 162 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
LE THEILLOL, 87270, CHAPTELAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHET PATRICE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRACHET PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET PATRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET PATRICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 87270 CHAPTELATSiègeFermé

    418 162 590 00016 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 012A

Documents juridiques de BRACHET PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur BRACHET PATRICE

Quel est le numéro SIREN de BRACHET PATRICE ?

Le numéro SIREN de BRACHET PATRICE est 418 162 590. Le SIRET de son siège social est 418 162 590 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71418162590.

Où se situe le siège social de BRACHET PATRICE ?

Le siège social de BRACHET PATRICE est situé Le Theillol, 87270 Chaptelat.

BRACHET PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET PATRICE.

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