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BRACHET PATRICK

Active
Siren427 472 311100026410 CHATILLON-EN-DIOISCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 427 472 311, BRACHET PATRICK est une 1000 créée le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 All de la Chapelle, 26410 Chatillon-en-Diois. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRACHET PATRICK

Dénomination
BRACHET PATRICK
SIREN
427 472 311
SIRET (siège)
427 472 311 00013
N° TVA intracommunautaire
FR24427472311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 472 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
4 ALL DE LA CHAPELLE, 26410, CHATILLON-EN-DIOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHET PATRICK

Culture de la vigne

Finances de BRACHET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26410 CHATILLON-EN-DIOISSiègeActif

    427 472 311 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BRACHET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BRACHET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRACHET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRACHET PATRICK est 427 472 311. Le SIRET de son siège social est 427 472 311 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24427472311.

Où se situe le siège social de BRACHET PATRICK ?

Le siège social de BRACHET PATRICK est situé 4 All de la Chapelle, 26410 Chatillon-en-Diois.

BRACHET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHET PATRICK.

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