BRACHET STEPHANE

Active

Siren513 357 947Entrepreneur individuel38710 SAINT-BAUDILLE-ET-PIPETCréée le 12 avril 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRACHET STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 avril 2013 sous le numéro SIREN 513 357 947. Elle est domiciliée Bonnichere, 38710 Saint-Baudille-et-Pipet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de BRACHET STEPHANE

INSEE

Dénomination: BRACHET STEPHANE
SIREN: 513 357 947
SIRET (siège): 513 357 947 00011
N° TVA intracommunautaire: FR03513357947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 357 947
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 12 avril 2013
Siège social: BONNICHERE, 38710, SAINT-BAUDILLE-ET-PIPET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRACHET STEPHANE

TRAVAUX DE PEINTURE INTERIEURE

Finances de BRACHET STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHET STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHET STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38710 SAINT-BAUDILLE-ET-PIPETSiègeActif
513 357 947 00011 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BRACHET STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHET STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHET STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHET STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

22 février 2024création
Date d'effet : 12 avril 2013

Questions fréquentes sur BRACHET STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BRACHET STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BRACHET STEPHANE est 513 357 947. Le SIRET de son siège social est 513 357 947 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03513357947.

Où se situe le siège social de BRACHET STEPHANE ?

Le siège social de BRACHET STEPHANE est situé Bonnichere, 38710 Saint-Baudille-et-Pipet.