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BRACHO NORMA

Active
Siren509 071 650Entrepreneur individuel77920 SAMOIS-SUR-SEINECréée le 01 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 071 650, BRACHO NORMA est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2008. Son siège social est situé 14 rue de Courbuisson, 77920 Samois-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRACHO NORMA

Dénomination
BRACHO NORMA
SIREN
509 071 650
SIRET (siège)
509 071 650 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14509071650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 071 650
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 novembre 2008
Siège social
14 RUE DE COURBUISSON, 77920, SAMOIS-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACHO NORMA

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRACHO NORMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACHO NORMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACHO NORMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77920 SAMOIS-SUR-SEINESiègeActif

    509 071 650 00014 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRACHO NORMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACHO NORMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACHO NORMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACHO NORMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACHO NORMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACHO NORMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACHO NORMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2008

Questions fréquentes sur BRACHO NORMA

Quel est le numéro SIREN de BRACHO NORMA ?

Le numéro SIREN de BRACHO NORMA est 509 071 650. Le SIRET de son siège social est 509 071 650 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14509071650.

Où se situe le siège social de BRACHO NORMA ?

Le siège social de BRACHO NORMA est situé 14 rue de Courbuisson, 77920 Samois-sur-Seine.

BRACHO NORMA est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACHO NORMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACHO NORMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACHO NORMA.

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