BRACONNIER JACQUES

Active

Siren325 028 256Entrepreneur individuel60300 SENLISCréée le 01 janvier 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRACONNIER JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 325 028 256. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Pl Notre-Dame, 60300 Senlis. L'entreprise déclare le code NAF 9491Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRACONNIER JACQUES

INSEE

Dénomination: BRACONNIER JACQUES
SIREN: 325 028 256
SIRET (siège): 325 028 256 00023
N° TVA intracommunautaire: FR40325028256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 325 028 256
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9491Z
Date de création: 01 janvier 1979
Siège social: 3 PL NOTRE-DAME, 60300, SENLIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRACONNIER JACQUES

Activités des organisations religieuses

Finances de BRACONNIER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACONNIER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACONNIER JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

60300 SENLISSiègeFermé
325 028 256 00023 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 9491Z

Documents juridiques de BRACONNIER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACONNIER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACONNIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACONNIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACONNIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACONNIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACONNIER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BRACONNIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRACONNIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRACONNIER JACQUES est 325 028 256. Le SIRET de son siège social est 325 028 256 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40325028256.

Où se situe le siège social de BRACONNIER JACQUES ?

Le siège social de BRACONNIER JACQUES est situé 3 Pl Notre-Dame, 60300 Senlis.