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993 023 092

Active
Siren993 023 092Entrepreneur individuel DeveceyCréée le 27 octobre 2025

4782Z · Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Fiche d'identité de 993 023 092

Dénomination
993 023 092
SIREN
993 023 092
SIRET (siège)
993 023 092 00014
N° TVA intracommunautaire
FR50993023092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 023 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z - Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Date de création
27 octobre 2025
Siège social
Devecey
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 023 092

Mon activité consiste à revendre des paires de chaussures et d'en dégager un bénéfice

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 993 023 092

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 023 092

1 établissement, dont 1 en activité.

  • DeveceySiègeActif

    993 023 092 00014 · ouvert le 21 octobre 2025 · NAF 4782Z

Conformité de 993 023 092

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 023 092. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 023 092 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 023 092

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-27 · Début d'activité : 2025-10-21

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2025