BRACONNIER SYLVAIN

Active

Siren792 180 481Entrepreneur individuel73730 CEVINSCréée le 01 mars 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 180 481, BRACONNIER SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Batardin la Tournette N5, 73730 Cevins. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRACONNIER SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BRACONNIER SYLVAIN
SIREN: 792 180 481
SIRET (siège): 792 180 481 00022
N° TVA intracommunautaire: FR36792180481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 180 481
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 01 mars 2013
Siège social: LE BATARDIN LA TOURNETTE N5, 73730, CEVINS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BRACONNIER SYLVAIN

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BRACONNIER SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACONNIER SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACONNIER SYLVAIN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

73730 CEVINSSiègeActif
792 180 481 00022 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 9609Z
73730 CEVINSFermé
792 180 481 00014 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 8551Z

Documents juridiques de BRACONNIER SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACONNIER SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACONNIER SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACONNIER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACONNIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACONNIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACONNIER SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2013

Questions fréquentes sur BRACONNIER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BRACONNIER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BRACONNIER SYLVAIN est 792 180 481. Le SIRET de son siège social est 792 180 481 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36792180481.

Où se situe le siège social de BRACONNIER SYLVAIN ?

Le siège social de BRACONNIER SYLVAIN est situé Le Batardin la Tournette N5, 73730 Cevins.