BRACONNIER THOMAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRACONNIER THOMAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 octobre 2017 sous le numéro SIREN 832 883 359. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 Grande rue, 70140 Broye-Aubigney-Montseugny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B.
Fiche d'identité de BRACONNIER THOMAS
INSEE- Dénomination
- BRACONNIER THOMAS
- SIREN
- 832 883 359
- SIRET (siège)
- 832 883 359 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR26832883359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 883 359
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322B
- Date de création
- 27 octobre 2017
- Siège social
- 32 GRANDE RUE, 70140, BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRACONNIER THOMAS
CHAUFFAGE
Finances de BRACONNIER THOMAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRACONNIER THOMAS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRACONNIER THOMAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70140 BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNYSiègeActif
832 883 359 00016 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 4322B
Documents juridiques de BRACONNIER THOMAS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRACONNIER THOMAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACONNIER THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRACONNIER THOMAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACONNIER THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRACONNIER THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRACONNIER THOMAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 octobre 2017
Questions fréquentes sur BRACONNIER THOMAS
Quel est le numéro SIREN de BRACONNIER THOMAS ?
Le numéro SIREN de BRACONNIER THOMAS est 832 883 359. Le SIRET de son siège social est 832 883 359 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26832883359.
Où se situe le siège social de BRACONNIER THOMAS ?
Le siège social de BRACONNIER THOMAS est situé 32 Grande rue, 70140 Broye-Aubigney-Montseugny.
BRACONNIER THOMAS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRACONNIER THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRACONNIER THOMAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACONNIER THOMAS.
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