CheckersProcédures

BRACONNOT YVAN

Active
Siren840 765 960Entrepreneur individuel55000 TREMONT-SUR-SAULXCréée le 05 juillet 2018
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRACONNOT YVAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juillet 2018 sous le numéro SIREN 840 765 960. Son siège social est situé 11 rue Jean Fondeux, 55000 Tremont-sur-Saulx. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de BRACONNOT YVAN

Dénomination
BRACONNOT YVAN
SIREN
840 765 960
SIRET (siège)
840 765 960 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05840765960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 765 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
05 juillet 2018
Siège social
11 RUE JEAN FONDEUX, 55000, TREMONT-SUR-SAULX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRACONNOT YVAN

TRANSPORT PARTICULIER A TITRE ONEREUX DES PERSONNES ET DE LEURS BAGAGES

Finances de BRACONNOT YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRACONNOT YVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRACONNOT YVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55000 TREMONT-SUR-SAULXSiègeActif

    840 765 960 00017 · ouvert le 28 juin 2018 · NAF 4932Z

Documents juridiques de BRACONNOT YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRACONNOT YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRACONNOT YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRACONNOT YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRACONNOT YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRACONNOT YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRACONNOT YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2018

Questions fréquentes sur BRACONNOT YVAN

Quel est le numéro SIREN de BRACONNOT YVAN ?

Le numéro SIREN de BRACONNOT YVAN est 840 765 960. Le SIRET de son siège social est 840 765 960 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05840765960.

Où se situe le siège social de BRACONNOT YVAN ?

Le siège social de BRACONNOT YVAN est situé 11 rue Jean Fondeux, 55000 Tremont-sur-Saulx.

BRACONNOT YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRACONNOT YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRACONNOT YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRACONNOT YVAN.